Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site meditrajet.fr est édité par :

• Raison sociale : Outlier Distribution
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 2 000 €
• SIREN : 853 547 859
• SIRET : 853 547 859 00027
• Code APE : 7022Z | Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
• Siège social : 8 rue Georges Méliès, 95550 Bessancourt, France
• Email : contact@meditrajet.fr
• Directeur de la publication : Oussama Sahnoune, Président

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

Les données personnelles collectées sur le site sont hébergées dans l'Union européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site meditrajet.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à Outlier Distribution ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Outlier Distribution.

4. Responsabilité

Outlier Distribution s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Outlier Distribution décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@meditrajet.fr.

6. Cookies

Le site meditrajet.fr peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. L'utilisation de cookies est détaillée dans notre Politique de confidentialité.

7. Liens hypertextes

Le site meditrajet.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Outlier Distribution n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.